Amenagement des forets - Haute-Garonne Ingénierie - ATD 31, Agence Technique Départementale de la Haute-Garonne

Aménagement des forêts

- 01 août
  2021
  Valoriser les espaces forestiers de ma commune
  Cette fiche technique a pour objectif de présenter d’une part la forêt sous une approche multifonctionnelle, souvent méconnue ; d’autre part, le cadre légal et les outils de la gestion forestière sont énoncés en suivant, afin qu’ils puissent être utiles pour les collectivités adhérentes de l’ATD. Cet...
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  paru dans ATD Actualité n°309
- 01 déc.
  2016
  Charte de la forêt communale
  Cette charte revisitée est dans la continuité des précédentes. Elle a pour vocation à clarifier les relations entre les collectivités et l’Office national des forêts en précisant, par domaine d’activités, les missions et responsabilités respectives et complémentaires des collectivités propriétaires...
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  paru dans ATD Actualité n°266
- 01 janv.
  2016
  Instruction technique NOR : AGRT1528971J du 17 décembre 2015 relative aux aides à l’investissement forestier financées par le fonds stratégique de la forêt et du bois dans le cadre des Programmes de développement Rural Régionaux
  Le fonds stratégique de la forêt et du bois crée par la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d’avenir pour l’agriculture, alimentation et la forêt, a vocation à financer entre autres des projets d’investissements forestiers.
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  paru dans ATD Actualité n°255