Supports pédagogiques
Demande d'intervention SI
Téléchargez ATD Assistance
Fiche retour d'intervention
FAQ Elections
Désigner un DPO mutualisé
Contacter un référent déontologue :
Par tél. au 06 46 00 20 14
Par mail via le formulaire
Le cahier démographie 20/23
Bio déchets : tri à la source
Généralisation de la M57 : Un document de la DGCL recense les prérequis à accomplir
Création de deux contraventions pour sanctionner la méconnaissance de l'obligation d'extinction des publicités lumineuses en période de pic de consommation électrique
La dynamique des Projets Educatifs de Territoire (PEdT) - 30/11/23 - Bouloc
Lutte contre l’Artificialisation des sols – Le Z.A.N : Les dernières évolutions législatives - 01/12/23 - Toulouse
L’intelligence collective : une efficacité augmentée - 05/12/2023 - Toulouse
Au 1er janvier 2024, les communes de plus de 2 000 habitants devront avoir réalisé la première mise à disposition de leurs données d'adressage
Le 8 décembre 2023
De 11h30 à 12h30
Inscrivez-vous ici