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    Le disque bleu reprend du service

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    On le pensait tombé en désuétude, mais conscientes de ses nombreux atouts, les collectivités lui redonnent vie. Il permet notamment aux communes de mieux gérer les problèmes de stationnement, de rotation des véhicules, de faciliter l'accès au service public, ainsi qu'aux commerces de proximité. Il s'avère également moins défavorable à la fréquentation des commerces du centre-ville que le stationnement payant avec horodateur.

    Un nouveau disque bleu

    L'arrêté ministériel du 6 décembre 2007 relatif au modèle type de dispositif de contrôle de la durée de stationnement définit le nouveau modèle de "disque bleu" pour le rendre conforme aux recommandations européennes. Il ne comprend qu'une seule fenêtre mentionnant l'heure d'arrivée fixée par l'automobiliste à partir d'une graduation découpée en heure, demi-heure et dizaine de minutes.

    Le verso laisse quant à lui plus de liberté sur le choix des images et des inscriptions pouvant y figurer, certaines communes utilisent ainsi le revers du disque pour y intégrer un plan de la ville indiquant les parkings et les places en zone bleue.

    L'utilisation de ce nouveau disque est désormais obligatoire depuis le 1er janvier 2012. Il remplace l'ancien modèle qui comprenait deux fenêtres indiquant respectivement les heures d'arrivée et de départ (arrêté du 29 février 1960 fixant les caractéristiques et les modalités d'agrément dispositif de contrôle de la durée stationnement urbain ) et qui était encore utilisable jusqu'au 31 décembre 2011.

    Les modalités de mise en place

    Les communes qui souhaitent instaurer une zone bleue le décident par arrêté municipal en déterminant le temps de stationnement autorisé, qui doit être d'un minimum de dix minutes sans excéder une heure trente.

    La mise en place de ce type de stationnement suppose néanmoins d'anticiper certains aspects matériels. Il convient en effet, de prévoir la pose de panneaux indiquant la zone et la durée de stationnement autorisée, la réalisation des disques, qui peut être cofinancée par les communes et des associations de commerçants, ainsi que la distribution et la mise à disposition du public de ces disques.

    Ils peuvent être distribués gratuitement par les maires, offerts par les commerçants du centre ville, ou mis en vente dans les offices de tourisme, librairies ou encore dans les bureaux de tabac.

     Un contrôle indulgent

    Dans les zones définies, le disque bleu doit être placé à l'avant du véhicule sur la face interne du pare-brise, afin d'en permettre le contrôle.

    Si le non respect des ces règles est puni par une amende prévue pour les contraventions de première classe article R. 417-3 du code de la route, les agents de surveillance ont néanmoins pour consigne d'être indulgents notamment durant le mois qui suit la mise en place de ce mode de stationnement.

    Ainsi, au lieu de verbaliser, la police municipale pourra, par exemple, glisser sous l'essuie-glace des véhicules un mot rappelant les règles de stationnement faisant office d'avertissement.

    Le retour du disque bleu - Journal des maires avril 2012

     

    Paru dans :

    Info-lettre n°82

    Date :

    1 mai 2012

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