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    Les accueils collectifs de mineurs vont-ils pouvoir rouvrir ?

    Les accueils collectifs de mineurs vont pouvoir rouvrir sous certaine conditions. Un protocole ministériel a été pris le 7 mai dernier pour préciser les conditions de réouverture des accueils collectifs de mineurs à compter du 12 mai 2020. En outre, sont autorisés à rouvrir, sous certaines conditions, uniquement les accueils collectifs de mineurs sans hébergement, à savoir les accueils périscolaires, extrascolaires ainsi que les accueils de scoutisme.

    Ne peuvent donc pas rouvrir pour le moment les accueils de mineurs avec hébergement. Ne peuvent être organisés des accueils en nuitée que pour les enfants des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire.

    Les conditions décrites ci-dessous sont applicables du 12 mai au 2 juin prochain, première période de déconfinement. Le ministère pourra adapter ces conditions en fonction de la situation épidémiologique du pays
    Réouverture progressive calquée sur la reprise scolaire

    Réouverture progressive calquée sur la reprise scolaire

    Cette réouverture se fait en fonction de l’âge des enfants :
     •A partir du 12 mai pour les enfants des écoles maternelles et primaires sur tout le territoire
    • A partir du 18 mai pour les autres mineurs, uniquement dans les territoires classés en zone verte.
    L’organisateur doit prévoir des règles spécifiques d’accès à l’accueil pour les responsables légaux et les enfants permettant de respecter les règles de distanciation sociale et d’éviter les attroupements au début et à la fin de l’accueil. Il est ainsi proposé de fixer des horaires d’arrivée et de sortie de manière échelonnée. Par ailleurs, un marquage au sol peut être réalisé.

    Obligation de fixer une capacité d’accueil sanitaire par l’organisateur


    Si le nombre de mineurs pouvant être accueillis n’est pas restreint, l’organisateur de l’accueil collectif devra néanmoins déterminer cette capacité qui permet de respecter la distanciation sociale et d’appliquer les gestes barrière.
    NB : s’agissant des accueils de scoutisme, le protocole prévoit en revanche une limitation des groupes à 10 personnes maximum, encadrants compris.

    Recommandations sanitaires à respecter strictement en matière de nettoyage et de désinfection des locaux

    Le nettoyage des locaux devra obligatoirement être assuré notamment avant l’ouverture de l’accueil. Cela comprend notamment l’aération quotidienne des locaux ou la désinfection des objets fréquemment touchés, le lavage des mains…

    Des règles spécifiques concernant le port du masque
    Le protocole prévoit que le port du masque est obligatoire pour tous les encadrants des accueils et les personnes au contact des mineurs mais non obligatoire pour les enfants des écoles primaires. Il est proscrit pour les enfants des écoles maternelles.
    Si les parents souhaitent néanmoins que leurs enfants soient munis de masques pour leur temps au sein de l’accueil collectif, il leur revient de les équiper.
    Le personnel encadrant se voit fournir les masques par l’organisateur de l’accueil collectif.

    Cas d’un enfant atteint du covid-19

    Le protocole préconise la prise de température des enfants avant chaque accueil par les parents. Si un enfant présente des symptômes, l’enfant ne peut être accueilli.
    S’il arrive qu’un enfant présente les symptômes du covid-19 pendant l’accueil collectif, celui-ci doit être isolé des autres enfants et porter un masque en attendant que ses représentants légaux viennent le récupérer.
    Des thermomètres doivent donc être mis à la disposition du personnel encadrant.

    Organisation des activités


    Au sein d’un même accueil, des enfants de différentes écoles peuvent être accueillis. En revanche, il sera nécessaire de rassembler les enfants des mêmes groupes scolaires ou écoles pour l’organisation des activités. Aucun mixage n’est ainsi autorisé.
    Chaque activité doit être organisée par petits groupes de 12 enfants maximum, sauf pour les activités à l’extérieur du bâtiment d’accueil pour lesquelles le seuil est ramené à 10 personnes maximum, encadrants compris. Les sorties autorisées sont par exemple : aller à la bibliothèque, dans des petits musées, des parcs et jardins ouverts sous réserve des restrictions nationales et locales.

    En outre, le protocole prévoit que les groupes d’enfants sont constitués pour toute la durée de la période d’accueil pour éviter un maximum les échanges entre différents enfants.

    Des points d’eau en nombre suffisant doivent permettre aux enfants de se laver régulièrement les mains. Assez de savon devra également être prévu. Des solutions hydroalcooliques devront être proposées dans les salles d’activité.

    Les transports


    Si un transport doit être organisé pour une activité, les règles de distanciation sociale doivent s’appliquer dans le moyen de locomotion. Le véhicule devra être nettoyé et désinfecté dans les mêmes conditions que celles applicables aux locaux.
    Le chauffeur doit porter un masque et maintenir la distance avec les passagers.
    Durant la première phase de déconfinement, à savoir jusqu’au 2 juin, l’utilisation des transports publics pour organiser une activité en extérieur est proscrite.

    La restauration


    Si l’organisateur doit proposer des paniers ou des plateaux repas. A défaut, l’accès à une cantine doit être organisé de manière à limiter les files d’attente et à permettre aux enfants de pouvoir respecter les règles de distanciation sociale.

    Le lavage des mains doit pouvoir être systématique avant et après chaque repas. Un point d’eau doit donc être à disposition.

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    Paru dans :

    Info-lettre n°259

    Date :

    14 mai 2020

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