Face à l’engouement des Français pour le sport, notamment depuis les jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et afin de renforcer la capacité des clubs à les accueillir, l’Etat souhaite, avec les collectivités locales et les équipements sportifs des établissements d’enseignement primaire, secondaire ou supérieur, optimiser l'occupation des équipements sportifs.

Ces derniers sont en effet peu occupés, une étude réalisée par le Creps (Centre de ressources d'expertises et de performance sportive) qui sera prochainement publiée, relève, par exemple, qu'en Nouvelle Aquitaine 80 % des établissements interrogés disposent de créneaux non utilisés.  

Or, une plus grande ouverture de ces équipements, peut constituer « une solution rapide et adaptée pour répondre aux besoins des territoires et développer de nouvelles offres de proximité ».

Une expérimentation menée en ce sens dans cinq régions pilotes, a permis d'identifier les conditions du succès du déploiement d'une telle démarche.

Suite à cette expérimentation, une circulaire en date du 8 septembre dernier, a été publiée au Bulletin officiel de l'Éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Elle précise que l’objectif est d’ouvrir, à l’issue de l’année scolaire 2026-2027, tous les équipements des établissements scolaires et d’enseignement supérieur, ayant des créneaux libres, hors et pendant vacances scolaires et hors temps scolaire, aux clubs sportifs locaux.

Pour impulser cette démarche et suivre son déploiement, la circulaire préconise de :

- « mobiliser les élus locaux et les directeurs d’école, chefs d’établissement et présidents d’université ou de grande école, et installer rapidement un comité de pilotage coprésidé par le préfet de région et le recteur de région académique … » ;

- « réaliser un diagnostic territorial des équipements sportifs scolaires ou d’enseignement supérieur relevant de la/des collectivité(s) partenaire(s) … » ;

- « interroger les clubs sportifs sur leurs besoins en matière d’équipements sportifs, afin de croiser la demande et l’offre » ;

- « préparer les conventions entre collectivité, établissement scolaire ou d’enseignement supérieur et club pour une entrée en vigueur dès que possible et au plus tard à la rentrée de septembre 2026 … ».

Il est à noter qu’un modèle de convention-type de mise à disposition des équipements sportifs scolaires se trouve en annexe de la circulaire. Elle devra être signée par la collectivité, l’établissement et l’association ou le club sportif concernés.

Nous vous rappelons que HGI-ATD ne répond qu'aux sollicitations de ses adhérents. Toute demande de documentation, conseil ou assistance ne respectant pas cette condition ne pourra aboutir.