Afin d'accompagner l'entrée en fonction des élus, HGI publie en ligne un nouveau numéro de sa revue Conseil en diagonale.

Cette publication, consacrée au fonctionnement des assemblées délibérantes, s'adresse aussi bien aux élus qui entament un mandat ou renouvellent leur engagement. 

Au travers de  ce guide sont présentés les différentes questions qui se posent lors de la mise en route de l’assemblée.

Le fonctionnement démocratique des assemblées et la procédure de prise des décisions sont également au cœur des différentes fiches : vote par procuration, règlement intérieur, organes infra municipaux, droit à l’information des élus, calcul du quorum, présidence et police de l'assemblée délibérante, enregistrement et retransmission des débats, adoption et transcription de délibérations, et contrôle de légalité.

Ce Conseil en diagonale n° 15  est accessible à partir du lien suivant  - "Les assemblés délibérantes - Le conseil municipal et communautaire". 

A noter, qu'en complément, un document synthétique sur le fonctionnement de ces assemblées, intitulé "L'essentiel à savoir" sera prochainement mis en ligne sur notre site, à l'instar des fiches de synthèse portant sur les élections municipales et communautaires.

Nous vous rappelons que HGI-ATD ne répond qu'aux sollicitations de ses adhérents. Toute demande de documentation, conseil ou assistance ne respectant pas cette condition ne pourra aboutir.