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Raccordement des entreprises aux réseaux d’assainissement : des fiches pratiques du Cerema

Le CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) apporte aux acteurs locaux son expertise ainsi que des solutions innovantes afin d'améliorer le cadre de vie des citoyens.

Il présente aujourd'hui sur son site une série de fiches de retours d'expériences en matière de raccordement des entreprises aux réseaux d'assainissement. Il propose des pistes d'action et des exemples de démarches locales et analyse les enjeux, les stratégies, les outils mis en place ainsi que les partenariats possibles. Les 4 premières fiches sont en ligne.

Chacune des fiches expose la problématique rencontrée puis les outils développés pour mettre en œuvre une stratégie d'action.

Ainsi la première fiche concerne Le Grand Chambéry, qui accueille 7 500 entreprises dont 2 500 susceptibles de rejeter dans les réseaux des effluents non domestiques.

L'agglomération a mis en place depuis vingt ans une politique de gestion des raccordements non domestiques à ces réseaux. Elle gère son service des eaux en régie complète et a instauré une démarche locale de raccordement à l'assainissement auprès des entreprises .

La fiche présente des outils d'aide à la gestion comme la base de données des entreprises, les modèles de documents, les normes locales de rejets, l'élaboration d'une méthodologie pour diagnostiquer les sites et réunir les documents nécessaires, ou encore la procédure pour les cas de pollution accidentelle.

L'ensemble des acteurs qui sont intervenus dans cette démarche est présenté, avant une synthèse des enseignements et les pistes de progrès.

Les 3 autres fiches sont consacrées :

  • au Parc naturel du Haut-Jura qui coordonne la politique de la gestion des milieux aquatique au profit des communes du bassin versant de la Bienne. 
  • à Toulouse métropole qui dispose de 16 stations d'épuration et dont les industries prélèvent 99 % des eaux dans la Garonne. 
  • à l'expérience du SIA  (Syndicat Intercommunal d’Assainissement) de Valenciennes qui a développé une stratégie de gestion des raccordements non domestiques au réseau de collecte des eaux usées, tout en menant des actions pour renaturer le cours d'eau proche, la Rhônelle afin d'améliorer la qualité de ses eaux.

D'autres fiches viendront compléter cette collection.