Rentrée scolaire 2023
Comme chaque année, le ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse a diffusé la circulaire de rentrée intitulée « Une école qui instruit, émancipe et protège » qui fixe les priorités pour l’année scolaire à venir. Parmi celles-ci figurent la lutte contre le harcèlement à l’école et le respect de la laïcité, ainsi que la lutte contre les inégalités sociales et scolaires avec le déploiement de mesures en faveur des territoires ruraux.
De plus, dans la perspective des jeux olympiques qui se dérouleront en France à l’été 2024, cette année scolaire sera placée sous le thème de l’olympisme et du paralympisme. Une note de service du ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse a été publiée en ce sens.
En complément de ces informations, HGI-ATD vous propose ce nouveau dossier afin de vous aider à organiser votre rentrée. Il rassemble un ensemble d'articles, de dossiers et de fiches techniques mis en ligne sur les Info-lettres de l'ATD31, sur la base documentaire du site (accessible par un moteur de recherche) et sur des sites spécialisés comme education.gouv.fr.
Liste des questions :
- Données chiffrées
- Aménagement des rythmes scolaires
- Scolarisation des enfants
- Organisation et fonctionnement de l'école
- Périscolaire
- Vie de l'élève
- RPI
- Informations pratiques
1 - Données chiffrées
Selon une note d’information du ministère de l’Éducation nationale - Croguennec Y., 2023, "Prévisions d’effectifs d’élèves du premier degré : la baisse des effectifs devrait se poursuivre jusqu’en 2027", Note d'Information, n° 23.10, DEPP. https://doi.org/10.48464/ni-23-10 :
- 6 349 600 élèves devraient faire leur rentrée cette année dans le 1er degré.
- Les effectifs seraient en baisse de 73 200 élèves par rapport à la rentrée 2022.
- La baisse des effectifs devrait se poursuivre dans les années à venir à la fois dans le niveau pré-élémentaire et dans le niveau élémentaire, que ce soit dans le secteur public ou privé sous contrat.
2 - Aménagement des rythmes scolaires
Plan mercredi
- Plan mercredi une ambition éducative pour les enfants - planmercredi.education.gouv.fr
- Accueil de mineurs en centre de loisirs - Dossier service- public.fr
Projets éducatifs territoriaux (PEDT)
- Mise en place d'un PEDT - Dossier jeunes.gouv.fr (étapes, aides à la rédaction, aides financières,...)
- Une circulaire généralisant les projets éducatifs territoriaux (PEDT) - Article HGI-ATD
Fonds de soutien périscolaire
3 - Scolarisation des enfants
De 2 ans
En situation de handicap
- Scolarisation des enfants handicapés - Dossier education.gouv.fr
- L'école inclusive (classe Ulis) - gouvernement.fr
- Les accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) (anciennement auxiliaire de vie scolaire ou AVS) - Fiche d'information ONISEP - onisep.fr
Plan maternelle
Instruction
Instruction à domicile
Frais de scolarisation
Scolarisation des enfants Ukrainiens
4 - Organisation et fonctionnement de l'école
Conseil d'école
- Quel est le fonctionnement du conseil d'école ? - Article HGI-ATD
- Le conseil d'école : présentation et fonctionnement - eduscol.education.fr
- Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2023-2024 - education.gouv.fr
Ecole numérique
- L'utilisation du numérique et des Tice (Technologie de l'information et de la communication pour l'enseignement) à l'école - Dossier education.gouv.fr
- Référentiel sur l'usage du Wi-Fi à l'école - Dossier eduscol.education.fr
Service minimum d’accueil à l'école
Sorties scolaires
Avec ou sans nuitée
Sécurité des personnes et des bâtiments scolaires
5 - Périscolaire
Accueil des mineurs
Restauration scolaire
- Restauration scolaire : le conseil municipal est-il seul compétent pour en fixer les tarifs ? - Jurisprudence HGI-ATD
- Les nouvelles règles nutritionnelles de la restauration scolaire - Article HGI-ATD
- Existe-t-il un taux légal d'encadrement pour la restauration scolaire ? - Question écrite au Sénat HGI-ATD
- Restauration scolaire : une commune peut-elle voir sa responsabilité engagée pour réparer le préjudice subi par un enfant lors de la prise d'un repas ? - Cour administrative d'appel de Paris du 21 février 2013 - Jurisprudence HGI ATD
- Favoriser l’approvisionnement local et de qualité en restauration collective - Guide agriculture.gouv.fr
- Restauration collective : accompagnement pour la mise en œuvre des mesures de la loi EGALIM
- Restauration scolaire : un maire peut-il décider de ne plus proposer des repas de substitution ? – Jurisprudence HGI-ATD
- Dispositif "la cantine à un euro" - Article HGI-ATD
- La mise en place d’une tarification sociale dégressive pour la cantine scolaire – Article HGI-ATD
- Une commune peut-elle refuser l’accueil d’un élève à la cantine scolaire en raison d’un manque de place ? – Jurisprudence HGI-ATD
- Dispositif des petits déjeuners - eduscol.education.fr
Temps périscolaire
Transport des élèves
6 - Vie de l'élève
Gestion des temps de liaison
Prévention de la violence en milieu scolaire
- Climat scolaire et prévention des violences : plan de prévention - education.gouv.fr
- Les nouvelles mesures contre le harcèlement à l’école à la rentrée 2023 - education.gouv.fr
- pHARe : un plan de prévention du harcèlement à destination des écoles, des collèges et de tous les lycées à partir de la rentrée 2023.
- Le harcèlement entre élèves – eduscol.education.fr
- Décret n° 2023-782 du 16 août 2023 relatif au respect des principes de la République et à la protection des élèves dans les établissements scolaires relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (texte n° 21 - JORF n° 0189 du 17 août 2023)
- Décret n° 2023-783 du 16 août 2023 relatif à la compétence de l'équipe éducative au sein des écoles, au respect des principes de la République au lycée Comte-de-Foix en Principauté d'Andorre et dans les établissements d'Etat relevant du ministère chargé de l'éducation nationale ainsi qu'à la composition et au fonctionnement de la commission académique (texte n° 22 - JORF n° 0189 du 17 août 2023)
- Circulaire du 29-9-2021 (NOR : MENE2128373C) Pour une meilleure prise en compte des questions relatives à l'identité de genre en milieu scolaire (Lignes directrices à l'attention de l'ensemble des personnels de l'éducation nationale)
Sport à l'école- Dispositif 30 minutes d'activité physique quotidienne - eduscol.education.fr
- Journée nationale du sport scolaire – eduscol.education.fr
Utilisation d'objets connectés par les élèves
7 - RPI
8 - Informations pratiques
