Rentrée scolaire 2022
Le ministère de l’Education nationale, de la Jeunesse et des Sports a mis en ligne le cadre sanitaire pour le fonctionnement des écoles et établissements scolaires, pour l’année scolaire 2022-2023, et comme chaque année a diffusé la circulaire de rentrée.
En complément de ces informations, HGI-ATD vous propose ce nouveau dossier afin de vous aider à organiser votre rentrée. Il rassemble un ensemble d'articles, de dossiers et de fiches techniques mis en ligne sur les Info-lettres de l'ATD31 et sur la base documentaire du site (accessible par un moteur de recherche) ainsi que sur des sites spécialisés comme education.gouv.fr.
Liste des questions :
- Données chiffrées
- Aménagement des rythmes scolaires
- Scolarisation des enfants
- Organisation et fonctionnement de l'école
- Périscolaire
- Vie de l'élève
- RPI
- Informations pratiques
1 - Données chiffrées
Selon une note d’information du ministère de l’Éducation nationale(Croguennec Y., 2022, "Prévisions d’effectifs d’élèves du premier degré : la baisse des effectifs devrait se poursuivre jusqu’en 2026", Note d'Information, n° 22.11, DEPP. https://doi.org/10.48464/ni-22-11) :
- 6 462 000 élèves devraient faire leur rentrée cette année dans le 1er degré
- Les effectifs seraient en baisse de 76 600 élèves par rapport à la rentrée 2021.
- Malgré la hausse prévue des taux de scolarisation des enfants à 3 ans, la baisse se poursuivra bien dans les années à venir à la fois dans le niveau pré-élémentaire et dans le niveau élémentaire.
2 - Aménagement des rythmes scolaires
Plan mercredi
- Plan mercredi une ambition éducative pour les enfants - planmercredi.education.gouv.fr
- Accueil de mineurs en centre de loisirs - Dossier service- public.fr
Projets éducatifs territoriaux (PEDT)
- Mise en place d'un PEDT - Dossier jeunes.gouv.fr (étapes, aides à la rédaction, aides financières,...)
- Une circulaire généralisant les projets éducatifs territoriaux (PEDT) - Article HGI-ATD
Fonds de soutien périscolaire
3 - Scolarisation des enfants
De 2 ans
En situation de handicap
- Scolarisation des enfants handicapés - Dossier education.gouv.fr
- L'école inclusive (classe Ulis) - gouvernement.fr
- Les accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) (anciennement auxiliaire de vie scolaire ou AVS) - Fiche d'information ONISEP - onisep.fr
Instruction
Instruction à domicile
Frais de scolarisation
Scolarisation des enfants Ukrainiens
4 - Organisation et fonctionnement de l'école
Conseil d'école
- Quel est le fonctionnement du conseil d'école ? - Article HGI-ATD
- Le conseil d'école : présentation et fonctionnement - eduscol.education.fr
- Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2022-2023 - education.gouv.fr
Ecole numérique
- L'utilisation du numérique et des Tice (Technologie de l'information et de la communication pour l'enseignement) à l'école - Dossier education.gouv.fr
- Référentiel sur l'usage du Wi-Fi à l'école - Dossier eduscol.education.fr
Service minimum d’accueil à l'école
Sorties scolaires
Avec ou sans nuitée
Sécurité des personnes et des bâtiments scolaires
- Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale - Dossier education.gouv.fr
- L'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Dossier education.gouv.fr
- Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs (PPMS) - Dossier education.gouv.fr
5 - Périscolaire
Accueil des mineurs
Restauration scolaire
- Restauration scolaire : le conseil municipal est-il seul compétent pour en fixer les tarifs ? - Jurisprudence HGI-ATD
- Les nouvelles règles nutritionnelles de la restauration scolaire - Article HGI-ATD
- Existe-t-il un taux légal d'encadrement pour la restauration scolaire ? - Question écrite au Sénat HGI-ATD
- Restauration scolaire : une commune peut-elle voir sa responsabilité engagée pour réparer le préjudice subi par un enfant lors de la prise d'un repas ? - Cour administrative d'appel de Paris du 21 février 2013 - Jurisprudence HGI ATD
- Favoriser l’approvisionnement local et de qualité en restauration collective - Guide agriculture.gouv.fr
- Restauration collective : accompagnement pour la mise en œuvre des mesures de la loi EGALIM
- Restauration scolaire : un maire peut-il décider de ne plus proposer des repas de substitution ? – Jurisprudence HGI-ATD
- La mise en place d’une tarification sociale dégressive pour la cantine scolaire – Article HGI-ATD
- Une commune peut-elle refuser l’accueil d’un élève à la cantine scolaire en raison d’un manque de place ? – Jurisprudence HGI-ATD
- Dispositif des petits déjeuners - eduscol.education.fr
Temps périscolaire
Transport des élèves
6 - Vie de l'élève
Gestion des temps de liaison
Prévention de la violence en milieu scolaire
- Climat scolaire et prévention des violences : plan de prévention - education.gouv.fr
- Climat scolaire : site collaboratif - reseau-canope.fr
- Lancement du programme pHARe : Rentrée 2021, généralisation à tous les établissements du programme de lutte contre le harcèlement à l'école - education.gouv.fr
- Le harcèlement entre élèves – eduscol.education.fr
Sport à l'école
- Le sport à l’école élémentaire – education.gouv.fr
- Dispositif 30 minutes d'activité physique quotidienne - eduscol.education.fr
- Journée nationale du sport scolaire – eduscol.education.fr
Utilisation d'objets connectés par les élèves
7 - RPI
8 - Informations pratiques
