Haute-Garonne Ingénierie
Agence Technique Départementale

Liste des questions :

1. Données chiffrées
2. Aménagement des rythmes scolaires
3. Scolarisation des enfants
4. Organisation et fonctionnement de l'école
5. Périscolaire
6. Vie de l'élève
7. Informations pratiques

1. 1 - Données chiffrées

   Selon une note d’information n° 21.15, mars 2021 du ministère de l’Éducation nationale :

   • 6 528 000 élèves font leur rentrée cette année dans le 1^er degré
   • Les effectifs sont en baisse de 88 900 élèves par rapport à la rentrée 2020. 
   • Malgré la hausse prévue des taux de scolarisation des enfants à 3 ans, la baisse se poursuivra bien dans les années à venir à la fois dans le niveau pré-élémentaire et dans le niveau élémentaire. 

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2. 2 - Aménagement des rythmes scolaires

   Plan mercredi 

   • Plan mercredi une ambition éducative pour les enfants - planmercredi.education.gouv.fr
   • Accueil de mineurs en centre de loisirs - Dossier service- public.fr

   Projets éducatifs territoriaux (PEDT)

   • Mise en place d'un PEDT - Dossier jeunes.gouv.fr  (étapes, aides à la rédaction, aides financières,...)
   • Une circulaire généralisant les projets éducatifs territoriaux (PEDT) - Article atd31.fr

   Fonds de soutien périscolaire 

   • Les aides financières 

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3. 3 - Scolarisation des enfants

   De 2 ans

   • Rapport de l'IGEN (Inspection générale de l'Education nationale) sur la scolarisation en petite section de maternelle - education.gouv.fr

   En situation de handicap

   • Scolarisation des enfants handicapés - Dossier education.gouv.fr
   • L'école inclusive (classe Ulis) - gouvernement.fr
   • Les accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) (anciennement auxiliaire de vie scolaire ou AVS) - Fiche d'information ONISEP - onisep.fr

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4. 4 - Organisation et fonctionnement de l'école

   Conseil d'école

   • Le conseil d'école : présentation et fonctionnement - eduscol.education.fr

   • Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2021-2022 - education.gouv.fr

   Ecole numérique

   • L'utilisation du numérique et des Tice (Technologie de l'information et de la communication pour l'enseignement) à l'école - Dossier education.gouv.fr
   • Référentiel sur l'usage du Wi-Fi à l'école - Dossier eduscol.education.fr 

   Service minimum d’accueil à l'école

   • La commune doit-elle organiser un service minimum de cantine en cas de grève des enseignants ? Article atd31.fr

   Sorties scolaires

          Avec ou sans nuitée

   • Sorties scolaires avec ou sans nuitées - Fiche d'information eduscol.education.fr

   Sécurité des personnes et des bâtiments scolaires

   • Plan Vigipirate - sgdsn.gouv 
   • Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale - Dossier education.gouv.fr 
   • L'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Dossier education.gouv.fr
   • Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs (PPMS) - Dossier education.gouv.fr

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5. 5 - Périscolaire

   Restauration scolaire

   • Restauration scolaire : le conseil municipal est-il seul compétent pour en fixer les tarifs ? - Jurisprudence atd31.fr
   • Les nouvelles règles nutritionnelles de la restauration scolaire - Article atd31.fr
   • Existe-t-il un taux légal d'encadrement pour la restauration scolaire ? -  Question écrite au Sénat atd31.fr
   • Restauration scolaire : une commune peut-elle voir sa responsabilité engagée pour réparer le préjudice subi par un enfant lors de la prise d'un repas ? - Cour administrative d'appel de Paris du 21 février 2013 - Jurisprudence atd31.fr
   • Favoriser l’approvisionnement local et de qualité en restauration collective - Guide agriculture.gouv.fr
     
   • Restauration collective : accompagnement pour la mise en œuvre des mesures de la loi EGALIM
   • Restauration scolaire : un maire peut-il décider de ne plus proposer des repas de substitution ? – Jurisprudence atd31.fr
   • La mise en place d’une tarification sociale dégressive pour la cantine scolaire – Article atd31.fr
   • Une commune peut-elle refuser l’accueil d’un élève à la cantine scolaire en raison d’un manque de place ? – Jurisprudence atd31.fr
   • Dispositif des petits déjeuners -  eduscol.education.fr

   Temps périscolaire

   • Temps périscolaire : organisation et gestion – article atd31.fr

   Transport des élèves

   • Sécurité des transports scolaires : Opération sécuricar - Livret pédagogique education.gouv.fr
   • Les transports scolaires dans le département de la Haute-Garonne - Dossier Haute-Garonne.fr  (Conseil départemental de la Haute-Garonne)

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6. 6 - Vie de l'élève

   Prévention de la violence en milieu scolaire

   • Climat scolaire et prévention des violences : plan de prévention - education.gouv.fr
   • Climat scolaire : site collaboratif - reseau-canope.fr
   • Lancement du programme pHARe : Rentrée 2021, généralisation à tous les établissements du programme de lutte contre le harcèlement à l'école - education.gouv.fr
   • Le harcèlement entre élèves – eduscol.education.fr

   Sport à l'école

   • Le sport à l’école élémentaire –  education.gouv.fr
   • Journée nationale du sport scolaire –  eduscol.education.fr

   Utilisation d'objets connectés par les élèves 

   • Loi n°2018-698 du 3 août 2018 relative l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissements d'enseignement
   • Loi du 3 août 2018 - vie-publique.fr

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7. 7 - Informations pratiques

   • Le calendrier des vacances scolaires 2021-2022 - education.gouv.fr
   • Allocation rentrée scolaire 2021 - Dossier service-public.fr

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