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    Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique.

    Arrêté

    Jointes à ce décret, deux annexes présentent respectivement sous forme de tableaux:

    - les types d'habitats naturels d'intérêt communautaire justifiant la désignation de zones spéciales de conservation avec mention des habitats naturels prioritaires et des régions biogéographiques concernées ;

    - les espèces d'intérêt communautaire justifiant la désignation de zones spéciales de conservation avec mention des espèces de faune et de flore sauvages prioritaires et des régions biogéographiques concernées.

    Paru dans :

    ATD Actualité

    Date :

    16 novembre 2001

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