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    Arrêté du 1er décembre 2015 portant approbation du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 du bassin Adour-Garonne et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant

    Arrêté

    Le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 du bassin Adour-Garonne est approuvé et est entré en vigueur le 21 décembre 2015.

    Le programme pluriannuel de mesures du bassin Adour-Garonne 2016-2021 est par ailleurs arrêté.

    Ces pièces, ainsi que les documents d’accompagnement, sont consultables sur le site internet www.eau-adour-garonne.fr du comité de bassin Adour-Garonne.

    Ils sont également tenus à la disposition du public au siège du comité de bassin domicilié au siège de l’Agence de l’eau Adour-Garonne (90 rue du Férétra, 31078 Toulouse Cedex 4), ainsi qu’à la préfecture de la Haute-Garonne.

     

     

    Paru dans :

    ATD Actualité n°255

    Date :

    20 décembre 2015

    Mots-clés