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    Arrêté du 10 décembre 2009 portant approbation du Schéma Départemental des Carrières de la Haute-Garonne

    Arrêté

    Cet arrêté porte approbation du Schéma Départemental des Carrières de la Haute-Garonne.

    Constitué d'une notice présentant et résumant le schéma, d'un rapport et de cartes, ce document peut être consulté à la Préfecture et dans les sous-préfectures de Muret et Saint-Gaudens.

    Paru dans :

    ATD Actualité

    Date :

    10 décembre 2009

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