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    Arrêté du 1er décembre 2009 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Adour-Garonne et arrêtant le programme pluriannuel de mesures

    Arrêté

    - Accès à l'intégralité du texte sur légifrance.gouv.fr-

    Le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Adour-Garonne est approuvé.

    Le programme pluriannuel de mesures du bassin est arrêté.

    Le SDAGE et ses documents d'accompagnement ainsi que le programme de mesures du bassin Adour-Garonne sont consultables sur le site internet www.eau-adour-garonne.fr

    Ils sont tenus à la disposition du public au siège du comité de bassin et dans les préfectures concernées.

    Paru dans :

    ATD Actualité

    Date :

    17 décembre 2009

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