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    Aménagement du territoire

      • Ce document réalisé par le CEREMA, dresse un panorama non exhaustif des solutions mises en œuvre sur le territoire, ou à mettre en œuvre par des collectivités, pour améliorer le confort des usagers, maintenir l’attractivité des mobilités douces, rendre la voirie et ses dépendances plus durables.

        En effet, aujourd’hui notre voirie n’est pas adaptée aux changements climatiques, et ce recueil de solutions s’adresse aux techniciens travaillant dans le domaine de la voirie ou de l’aménagement opérationnel, concepteurs, service des collectivités locales, bureaux d’études.

        L’ensemble des solutions proposées vise à enrichir la doctrine sur la conception et la gestion des voiries urbaines, en France.

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        paru dans Info-lettre n°349

      • 22 avr.
        2024

        Taxe d'aménagement : les délibérations à prendre avant le 1er juillet 2024

        Les communes, Toulouse Métropole et les établissements publics de coopération intercommunale compétents en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et en matière de taxe d’aménagement (TA) peuvent adopter une série de délibérations avant le 1er juillet 2024 pour une application au 1er janvier 2025.
        Cette...

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        paru dans Fil d'actu

      • L’aménagement d’une cour d’école est l’occasion pour la collectivité d’engager une réflexion globale sur cet espace en tenant compte des préoccupations sociétales actuelles, telles qu’encourager la mixité ou redonner la place au végétal en vue de favoriser la biodiversité et protéger des fortes chaleurs.

        Pour aider les collectivités qui souhaitent s’inscrire dans ces démarches, HGI-ATD propose une fiche-conseil sur l’aménagement d’une cour d’école non genrée et une formation à destination des élus afin de « Repenser la cour d’école ».

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        paru dans Info-lettre n°349

      • Pour rappel, conformément au III de l'article L1111-10 du code général des collectivités territoriales (CGCT) : " ... toute collectivité territoriale ou tout groupement de collectivités territoriales, maître d'ouvrage d'une opération d'investissement, assure une participation minimale au financement de ce projet".

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        paru dans Info-lettre n°349

      • Le lieu initialement prévu pour la rencontre intitulée : «Tiers-lieux, gadgets ou réels outils d’innovation pour les territoires ?», proposée par le Conseil Départemental de la Haute-Garonne en collaboration avec Haute-Garonne Ingénierie et en partenariat avec l’Université de Toulouse, a changé.

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        paru dans Info-lettre n°349